1er mars 1902 - 21 août 1913 - Archives départementales du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

M4220-M4227

Date

1828-1953

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Conseil central d’hygiène publique et de salubrité, puis Conseil départemental d’hygiène

Cote/Cotes extrêmes

M4221-M4224

Date

1858-1953

Présentation du contenu

Registres de délibérations.

1er mars 1902 - 21 août 1913

Cote/Cotes extrêmes

M4222

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