Digues sur le secteur de la communauté d’agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM)

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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

2291W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Protection et gestion de l’eau

Cote/Cotes extrêmes

2291W123-138

Date

1979-2011

Autorisations au titre de la loi sur l’eau

Cote/Cotes extrêmes

2291W126-130

Date

1989-2010

Ouvrages hydroélectriques

Cote/Cotes extrêmes

2291W126-128

Date

1989-2010