1574-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,70 ml.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etats récapitulatifs (1866-1891).
Documents séparés
Les listes nominatives de population (1841-1891, 1901-1931) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.