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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

271W

Cote/Cotes extrêmes

271W1-22

Date

1964

Importance matérielle

22 articles

Origine

Trésorerie générale du Doubs

Modalités d'entrées

Versement retraité en juin 2023

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Comptes de gestion. - Communes. Syndicats. Associations foncières. Bureaux d'aide sociale. Établissements d'enseignement. Établissements de santé. Office public d'habitation à loyer modéré.

 

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique.

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Instrument de recherche

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