Ces plans ont été extraits de la sous-série 3S Navigation intérieure qui comprend des archives provenant de la préfecture du Doubs et des services déconcentrés des Ponts et Chaussées.
Archives départementales du Doubs
Origine
Histoire de la conservation
Ces plans ont été classés avec les liasses d'origine dans la sous-série 3S Navigation intérieure dont l'inventaire a été publié en 2005. Ils ont ensuite été restaurés, mis à plat et conditionnés à part dans des meubles à plans.
Leur cotation à quatre éléments renseigne sur les liasses de leur provenance, auxquelles les présentes analyses seront à terme rattachées.
Notes
Cet inventaire de série moderne est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Dernier tiers du XVIIIe siècle-1872
Date
Mode de classement
Classement d'aval en amont.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Dimensions
Présentation du contenu
1er juillet 1807
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