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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Sochaux à Surmont

Cote/Cotes extrêmes

336W44

Date

1966-1976

Présentation du contenu

  • Sochaux : Peugeot, laques (1974-1975) ; dépôt de fioul (1972) ; liquides inflammables (1971-1972).
  • Soulce-Cernay : décharge publique (1971-1972).
  • Soye : Chauvey, pisciculture (1975-1976).
  • Surmont : frommagerie (1975).