Archives communales déposées d'Etouvans

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Date

an XI-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Comptes administratifs

Cote/Cotes extrêmes

EAC5846L8

Date

1881-1904

Présentation du contenu

Lacunes pour 1885-1902.