Révocation du maire de la commune

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Archives communales déposées des Écorces

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Archives communales déposées des Écorces

Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Révocation du maire de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5121K9

Date

1848

Présentation du contenu

Institution d’une commission administrative : arrêté du commissaire du gouvernement provisoire.

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