1681-1788

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BJS25 Justice seigneuriale de Châtillon-sous-Maîche

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BJS25 Justice seigneuriale de Châtillon-sous-Maîche

Cote/Cotes extrêmes

BJS25

Date

1619-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Documents en relation

Châtelneuf-en-Vennes et Vennes, BJS308 ; Maîche, BJS367, BJS377, BJS1053 et BJS1054 ; Roche-en-Montagne, BJS1087.

Feuilles d’audiences

Date

1619-1790

1681-1788

Cote/Cotes extrêmes

BJS25/1034TER

Date

1681-1788

Présentation du contenu

Feuilles d’audiences fiscales (1770-1788). Rapports (1715). Actes civils (tutelles, curatelles et inventaires après décès, 1681-1783)

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