1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Présentation du contenu
Classement par type d’élection
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Elections municipales (1831-1908) ; prestations de serment des maires et conseillers municipaux (1852-1870).
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