Archives communales déposées de Pelousey

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Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

EAC96D3

Date

1790-1793

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Contient également les rapports des soldats faisant garde et patrouille, et les rapports des messiers.