2351W1-45
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 9 mai 2016
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Dossiers individuels comprenant projets, notes, comptes rendus de réunions, contrats et conventions et correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers.
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Présentation du contenu
Montbéliard, grille du château (1983-1988) ; aménagement de l'entrée de la ville (1994-1999). Valentigney, foyer des Pralets. (1988-1989).
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