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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013154-251013205

Cote/Cotes extrêmes

1949W45

Présentation du contenu

251013154 - ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA FEDERATION 'FRONT NATIONAL' DU DEPARTEMENT DU DOUBS, 25410 SAINT-VIT.
251013160 - COLLEGE ASSOCIATIF DES PSYCHOLOGUES DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251013167 - BUDOKAN ORNANAIS, 25290 ORNANS.
251013169 - CAP U. N. A. I. D. - UNION NATIONALE DES ARCHITECTES D'INTERIEURS DESIGNERS, 25000 BESANCON.
251013176 - LA FLAMME (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 PIREY.
251013179 - CYMBELIN, 25000 BESANCON.
251013181 - VISAGES DU RWANDA, 25410 ROUTELLE.
251013184 - ASSOCIATION DE CONFRONTATIONS ANATOMO-CLINIQUES ENDERMATOLOGIE (A.C.A.C.E.D.), 25000 BESANCON.
251013186 - FLUIDIQUE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013188 - 23EME JOURNEES NATIONALES DE MEDECINE DU TRAVAIL, 25000 BESANCON.
251013189 - ROUTE 666 (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013193 - MIDIVILLE DOUBS, 25000 BESANCON.
251013195 - ASSOCIATION COMTOISE P (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013205 - BIP - BIP PROMOTIONS, 25000 BESANCON.