Mesures de prévention et de répression de la délinquance

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Sécurité publique

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-7

Date

1987-2011

Mesures de prévention et de répression de la délinquance

Cote/Cotes extrêmes

2160W2

Date

1991-1997

Présentation du contenu

Notamment après des plaintes d’habitants ou d’élus.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.