1448-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3,60 mètres linéaires
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tabernacle et peinture de saint Etienne, réfection : délibération du conseil municipal, délibération du conseil de fabrique, devis (1834-1837).
Vitraux, reconstruction : délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux (1838-1840).
Horloge du clocher, installation : projet, marché, pièces de correspondance (1894).
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