1773-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Maison commune (destinée à abriter aussi l’école de garçons), construction : courrier au préfet (1818). Monument aux morts, érection et aménagement de la place : procès-verbal d’adjudication, détail et estimation des dépenses, dessin en élévation, approbation du préfet, pièces comptables, procès-verbal de réception définitive (1921).
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