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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B329-15B376

Date

1726-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B329-15B359

Date

1727-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B333-15B344

Date

1727-1737

14 octobre 1727 -15 nov. 1728

Cote/Cotes extrêmes

15B333

Présentation du contenu

Si les dates d'ouverture de ces mains courantes sont bien indiquées par Buthod sur la couverture de chaque registre, les dates de clôture ici mentionnées sont purement indicatives de l'époque où le registre concerné a cessé d'être régulièrement utilisé pour la suite des insertions comptables normales au profit du registre suivant : en fait, certains comptes ont été poursuivi au-delà de cette date toute théorique de clôture, et pendant plusieurs années parfois.