Archives communales déposées de Bretigney-Notre-Dame

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Date

1692-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Eglise

Cote/Cotes extrêmes

EAC4736M2

Date

an XIII-1922

Présentation du contenu

Confection de bancs : quittance des entrepreneurs (an XIII). Clocher, paiement des travaux : traité entre Bretigney et Silley, quittance (1816). Confection d'une cloche : marché avec les fondeurs de cloche, mandat de paiement (1821). Agrandissement de l'église : devis (1840). Réparations à l'église et au clocher, et construction de deux petits autels : devis, procès-verbal d'adjudication (1843). Réparations à l'église et au presbytère : marché avec l'entrepreneur (1922).