1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rôles annuels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Règle d'échantillonnage : dates extrêmes et années en 00 et 05, plus 1881 (lacune : 1880).
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