Plan des bois de la communauté

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Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5737DD2-DD4

Date

1681-1788

Plan des bois de la communauté

Cote/Cotes extrêmes

EAC5737DD2

Présentation du contenu

Document incomplet

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