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1717W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1717W1-44

Date

1910-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Bureau de l'ordonnancement secondaire

Modalités d'entrées

Versement du 13/06/2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1717W3-7

Date

1984-2004

Organisation et composition

Cote/Cotes extrêmes

1717W3

Date

1984-2004

Présentation du contenu

Organisation générale : décret de création (1984), circulaires (1984-1986), règlement intérieur (1984), partenaires (1997). Composition et renouvellement (1984-2004). Comité permanent (1994-2002). Création de la commission spécialisée (2000-2001).