Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mesures d'exception et faits de guerre

Cote/Cotes extrêmes

EAC5823H4

Date

1791-1822

Présentation du contenu

Guerres révolutionnaires et napoléoniennes. – Armement, déclaration des armes : certificat des officiers municipaux, procès-verbal de la municipalité (1791-1792), état nominatif des détenteurs d’armes, nationales ou particulières, dans la commune (s. d.). Volontaires, souscriptions pour les familles indigentes : tableau des souscripteurs (1792). Réquisitions militaires et logement de troupes cantonnées dans la commune (1793-an VIII). Remise des bons de réquisitions de 1813 et 1814 à chaque habitant : avertissement (1822).