Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Guerres révolutionnaires et napoléoniennes. Armement, déclaration des armes : certificat des officiers municipaux, procès-verbal de la municipalité (1791-1792), état nominatif des détenteurs d’armes, nationales ou particulières, dans la commune (s. d.). Volontaires, souscriptions pour les familles indigentes : tableau des souscripteurs (1792). Réquisitions militaires et logement de troupes cantonnées dans la commune (1793-an VIII). Remise des bons de réquisitions de 1813 et 1814 à chaque habitant : avertissement (1822).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.