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3E Minutes antérieures à 1790

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E2306-3E2327

Date

1680-1738

Inventaire

Cote/Cotes extrêmes

3E2327

Date

1680-1738

Présentation du contenu

"Inventaire sommaire ou répertoire des contrats et actes passés par-devant les sieurs Jean Claude Perrenot (1680-1719) et Antoine Perrenot (1719-1738), père et fils, notaires royaux à Besançon, contrats reçus par ledit sieur J. Cl. Perrenot."