Archives communales déposées de Chay

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Date

1646-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,72 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6273O2

Date

1822-1898

Présentation du contenu

Chemin du bois allant à Buffard, réparation : engagement des habitants ayant acquis une portion de bois à l’assiette de la coupe de 1823 à travailler une journée pour réparer le chemin (1822). Chemin et pont reliant le village au moulin de Chay : devis des travaux à réaliser (1824), correspondance avec le préfet (1824-1854). Construction d’un chemin vicinal, cession par un particulier d’une portion de pré : plan (1839). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Chay à Mesmay, projet de travaux : plan des lieux, rapports des services des ponts et chaussées et de l’agent voyer cantonal (1898).