1909

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U16 Justice de paix de Montbenoît

Déplier tous les niveaux

Justice de paix de Montbenoît

Cote/Cotes extrêmes

4U16/1-111

Date

1820-1956

Origine

Justice de paix de Montbenoît

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Tribunal de simple police

Cote/Cotes extrêmes

4U16/84-111

Date

1881-1956

Jugements

Cote/Cotes extrêmes

4U16/84-110

Date

1881-1948

Cote/Cotes extrêmes

4U16/88

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.