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1766W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1766W1-64

Date

1965-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement  du 21 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1766W10-16

Présentation du contenu

Procès-verbaux.
(Ces procès-verbaux ne sont pas diffusés).

1991-1992

Cote/Cotes extrêmes

1766W10

Date

1991-1992

Présentation du contenu

1991 : Octobre à décembre (manquent le début d’année 1992).

1992 : Mai à décembre (manquent le début d’année 1993).