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2932W Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

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Cote/Cotes extrêmes

2932W1-47

Date

1990-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 ml

Origine

Service versant : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Direction régionale de Bourgogne - Franche-Comté
 

Service producteur : ADEME - Direction régionale de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 31/07/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2932W15-47

Date

1991-2013

Cote/Cotes extrêmes

2932W17-47

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.​

Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.

Mode de classement

Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.

Cote/Cotes extrêmes

2932W17-24

Date

1992-2013

Cote/Cotes extrêmes

2932W18-24

Date

2007-2013

2932W19

Cote/Cotes extrêmes

2932W19

Date

2008

Présentation du contenu

Chaufferie automatique au bois avec réseau de chaleur dans le cadre de la réhabilitation du quartier Maunoury (Héricourt). Chaufferie automatique fonctionnant aux plaquettes forestières (Besançon).  Université de Franche-Comté, chaufferie automatique au vois de 5 mW sur le site du réseau de chaleur du campus universitaire La Bouloie (Besançon). Chaufferie automatique au bois et d'un réseau de chaleur sur la commune de Mouthe (communauté de communes des Hauts du Doubs). Acquisition de 36 bus GNV en pour l’agglomération belfortaine (syndicat mixte des transports en commun du territoire de Belfort & Dexia Bail).