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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1769-1782

Ecoulement des eaux du village

Cote/Cotes extrêmes

EAC5875DD6

Date

1769-1773

Présentation du contenu

Aqueduc, construction : marché (1769). Détournement des eaux d’écoulement des rues vers un terrain privé : pièce de procédure contre Jean Claude Vernerey (1773).