Parcours du bétail des habitants dans les forêts dites de Fertans et Maillot, et parcours du bétail de la grange de la Forêt dans les bois communaux.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1517-1790

Cote/Cotes extrêmes

EAC4DD7

Date

1679-1680

Présentation du contenu

Procès entre Amancey et Edme Adrien de Montrichard, seigneur de Fertans.