1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Documents séparés
Voir aussi l'inventaire des meubles et immeubles du vicariat dans le registre des délibérations du conseil municipal coté EAC607D1.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convention entre la commune et le curé.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.