Archives communales déposées de Villeneuve d'Amont

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Date

1627-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1831-1870

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5532H4

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Recensement des gardes : listes (s.d.), relevés nominatifs (1832, 1833, 1848, 1849), bulletins individuels (1813), état des mutations (1833-1850). Conseil de discipline cantonal : tableau des officiers et sous-officiers (s. d.). Visite des armes : feuille d'appel (1836). Élections des officiers, sous-officiers et des caporaux : procès-verbaux (1834-1870). Tambour : convention avec le sieur Grandpoirier pour la formation de son fils comme tambour, accord du sous-préfet (1831).
Revue de la garde nationale du département par le roi : affiche (1831).