Procédures concernant des travaux

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Date

1661-1914

Contentieux

Date

1661-1914

Procédures concernant des travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5542D13

Date

1812-1911

Présentation du contenu

Procès contre Antoine Fontagny, ferblantier, adjudicataire de travaux de réparation au clocher (1812-1826). Procédures relatives à Genevois, entrepreneur de Loray, adjudicataire de travaux aux fontaines (1853-1873). Sommation adressée à l’architecte Sindzingre pour achèvement de travaux (1911).

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