Plan des bois de la communauté

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Archives communales déposées du Vernoy

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Archives communales déposées du Vernoy

Date

1731-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1731-1791

Plan des bois de la communauté

Cote/Cotes extrêmes

EAC603DD3

Date

1789

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