Epizooties

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents antérieurs à 1790

Date

1641-1789

HH Agriculture - Industrie - Commerce

Cote/Cotes extrêmes

EAC2157HH1-EAC2157HH5

Date

1723-1788

Epizooties

Cote/Cotes extrêmes

EAC2157HH4

Date

1723-1757

Présentation du contenu

Certificats, sommations, requête auprès de la justice de Châtelneuf.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.