Aide à la recherche

2599W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W81-131

Date

1943-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W101-110

Date

1977-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W107-109

Date

1994-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W108-109

Date

2006-2017

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réunions, documents de travail.

2009-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W109

Date

2009-2017