1793-1806

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées du Bizot

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

A Lois et actes du pouvoir central

Enregistrement des actes et des lois

Date

1789-1860

Présentation du contenu

Registres.

1793-1806

Cote/Cotes extrêmes

EAC1001A3

Présentation du contenu

Contient également des arrêtés et des lois de l’administration centrale du département et l’enregistrement de correspondance (1860).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.