1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Tableau des chemins vicinaux existants sur la commune (1836).
Prestations en nature : propositions de l’agent voyer (1843).
Déneigement : mandat des frais (1855).
Budget des ressources vicinales (1890).
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