1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections, organisation : circulaires imprimées (1790-an IX) ; convocation des citoyens actifs : arrêté municipal (1791). Elections municipales : listes des votants avec mention des suffrages (an IX) ; nomination et installation du maire et de l’adjoint (an VIII) ; réclamation contre les élections municipales (1850). Composition de la liste électorale : réclamation (1852).
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