XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes (1898-1899). Certificats de non établissement pour l'exercice 1896 (1897).
Voir aussi contentieux relatif à des malversations du maire, coté EAC 5314 D 16.
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