1644-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Toisé des maisons de la commune à l’effet du partage des futaies (1790-1811). Cadastre ancien : états de sections (1791). Cadastre napoléonien, délimitation du territoire communal et division en sections: procès-verbal de division de la commune en sections, procès-verbal de délimitation du territoire communal (1808-1812). Propriétaires compris dans la matrice cadastrale : table alphabétique (1809).
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