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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Cote/Cotes extrêmes

2160W40-46

Date

1951-2004

Présentation du contenu

Dossier de fond tenu par la sous-préfecture, contenant des éléments sur la constitution, l’évolution et la dissolution des EPCI.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du siège de l’EPCI à la date de sa dissolution.

Bonnétage – Dambenois

Cote/Cotes extrêmes

2160W41

Date

1952-2004

Présentation du contenu

Bonnétage, Syndicat mixte de gestion forestière (1991-1992) ; Syndicat intercommunal du Triangle blanc (1988-1995). Charquemont, Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d’une patinoire (1993-2004). Courtefontaine, Syndicat intercommunal de Courtefontaine-Les Plains-et-Grands-Essarts (1958-2003). Dambenois, Syndicat intercommunal des eaux de Dambenois-Brognard (1952-1999).