Aide à la recherche

Archives communales déposées de Consolation-Maisonnettes

Déplier tous les niveaux

Date

1323-1939

Biographie ou Histoire

La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1323-1761

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

AA Actes constitutifs et politiques de la commune

Date

1323

Présentation du contenu

Lettre d'affranchissement des habitants de Chatelneuf (Les Maisonnettes) par le Seigneur Henry de Villersexel et de Clairvaux en Montagne en l'an 1323 [copie de 1764].

Documents en relation

Voir EAC5506D5.