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1946W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 381-523

Cote/Cotes extrêmes

1946W11

Présentation du contenu

Besançon. - Lotissement Betain, "chemin de la Grange Marguet" (03-07-1958, 30-04-1959). Lotissement Nardin, "chemin des Fluttes Agasses" (20-08-58, 14-11-1958). Lotissement Leveille (20-08-1958).

Villers-le-Lac. - Lieu-dit "Les Essarts au Clair" (24-11-1958, 22-0-1982).

Besançon. - Lotissement simplifié Tournier (06-12-1958, 28-03-1963). Lotissement "Echenoz-Metelle", 17 rue de Dole (09-04-1959). Lotissement "Prince-Sancey", 9 rue de la Butte (18-04-1959). Lotissement Guerrier, "Les Monts de Bregille" (11-06-1959, 22-12-1959). Lotissement simplifié Perreal, "Aux Quatres Vents" (23-06-1959). Lotissement simplifié Drezet, "Aux Cras" (09-11-1959). Lotissement simplifié Saint-Voirin, chemin de la Grange Marguet, lieu dit "Champs du Barlot" (10-11-1959,08-02-1960). Lotissement Aymonnier, 12 rue du capitaine Arrachart (16-02-1960). Lotissement Bas-Pirolley, "Les Trulères" (18-05-1960). Lotissement "Druhen-Charnaux-Guerrin, "rue des Vignerons", Sous Rognon (02-05-1961, 13-04-1962). Lotissement simplifié Pirolley, "Les Chamblon" (19-06-1961). Lotissement Regnier, "Bois Saint-Paul" (06-03-1962, 07-06-1962). Lotissement Madi épouse Regnier, "Bois Saint-Paul, Les Bicquey"(06-06-1962, 27-12-1985). Lotissement époux Dolibeau, "A La Chaille" (28-04-1962, 10-09-1962). Lotissement Marchi Alfred, "Les Vieilles Perrières" (11-05-1962, 25-07-1963).