130H1-8
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Procédures concernant le cens de Sévirey. Accensements. Reconnaissances. Ventes. Rentes. Transaction entre les religieuses et Henry Verdy, au sujet d'une maison mitoyenne du couvent. Pétition au district d'Ornans.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.