1301-1936
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Copie de la charte des coutumes octroyées aux bourgeois de Durnes, par Thiébaud de Rougemont, seigneur de Durnes, 1333 [copie du XVIIIe siècle]. Sentence rendue par l'official contre les marguilliers de Saules et de Guyans (1513 [traduction du XVIIIe siècle]). Procès avec les habitants de Guyans-lès-Durnes. Répartition de la capitation (XVIIe siècle). Procès divers (XVIIIe siècle).
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