Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5116N8

Date

1832-1902

Présentation du contenu

Alimentation en eau. - Réservoir au village de Belleherbe, construction : devis (1832). Réservoir au village de La Violette, construction : procès-verbal de réception provisoire et métré général (1839). Réservoir au lieu-dit Fourney et grand réservoir, construction : devis (1848). Pompes hydrauliques, fourniture : état de sommes dues (1865). Conduite d’eau, projet de construction : observations et avis de la commission départementale d’architecture, pétition des habitants (1869-1870). Nouveaux réservoirs de Belleherbe, Ebey et La Violette, construction : avant-projet, observations et avis de la commission départementale d’architecture, devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réception et de métré général (1877-1878) ; fourniture de pompes : contrat (1879) ; difficulté avec l’entrepreneur : rapport d’architecte, arrêté préfectoral (1880-1882). Citernes, construction : devis (1892). Boues des fontaines, amodiation : procès-verbaux (1893-1902).
Pour les fontaines, voir aussi M 3 et M 4.