Archives communales déposées de Battenans-Varin

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Date

1678-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Travaux de voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5971O2

Date

1832-1866

Présentation du contenu

Chemin de Battenans à Cour-Saint-Maurice, nivellement et rectification : plan (1832). Chemin de Varin au Dessoubre, construction (1833). Ancien chemin allant à Varin, échange et rectification : plan (1834). Chemin de Varin, réparation : procès-verbal d’adjudication (1835). Chemin de Frasne à la rivière de Bouverans, rectification : actes de vente de terrains (1863). Chemin vicinal de Rosureux à Orgeans, rectification : plan (1866).
Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.