1790-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rétribution scolaire : rôles, registres servant à l’inscription des engagements souscrits par les parents qui ont adopté le système de l’abonnement pour le paiement de la rétribution scolaire, registres matricules servant à l’établissement des rôles trimestriels, liste des élèves admis gratuitement à l’école, liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (sd).
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