Traversée de la réserve par le TGV Rhin-Rhône

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2560W Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté

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2560W Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2560W1-117

Date

1970-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne et Franche-Comté / Service biodiversité, eau et paysage

Service producteur : Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 13 mai 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Réserves naturelles

Cote/Cotes extrêmes

2560W42-105

Date

1968-2011

Réserves naturelles volontaires (RNV)

Cote/Cotes extrêmes

2560W83-100

Date

1976-2010

Biographie ou Histoire

Elles sont devenues réserves naturelles régionales avec la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.

Réserve du bocage de Buthiers (Haute-Saône et Doubs)

Cote/Cotes extrêmes

2560W83-85

Date

1976-2006