Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

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Date

1816-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

EAC332R1

Date

1872-1912

Présentation du contenu

École primaire de filles et de garçons : listes des enfants admis gratuitement (1872, 1875-1879). Caisse des écoles, création : lettre de l’inspecteur (1881). Instituteurs, nomination : arrêté (1883), avis (1884). École facultative de filles, suppression : correspondance (1886), délibération (1887). Dispense scolaire : demande (1887). Absentéisme : extrait du registre d’appel de la classe de garçons (1888). Commission municipale scolaire, nomination des membres : délibérations (1888, 1912). Rentrée des classes, listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1896, 1889, 1900, 1903-1904). Matériel et mobilier scolaire : liste (s.d.), planches de catalogue (s.d.).